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Délibération du Conseil municipal
Vendredi 15 mai 2009 à 20 h 30

 

Etaient présents :MM LOUPIAS Jean-Michel. SAUVESTRE André. FLEURY Hervé. VENOT Yves. DUBOIS Eric. NAVION Michel. Mme GUILLOTEAU Emmanuelle. Mr ALLELY Pierre. Mme PORTUGUEZ Lucienne. MM BERTHAULT Alain. DOUADY Michel Mme MOUTOUSSY Danièle. Mr CHARANSONNET Jacques. Mme MECHE Josette.
Pouvoirs Mr Claude JELODIN à Mr Yves VENOT
Excusé :Mr JELODIN Claude
Secrétaire élue :Mme GUILLOTEAU Emmanuelle


Le Conseil Municipal approuve deux avenants au marché de travaux concernant le Musée Archéologique, à savoir :

  • Avenant n° 1 au marché lot n° 4 "menuiseries extérieures aluminium" passé avec l'entreprise DUMAZERT pour un montant de + 1.651,51 € HT
  • Avenant n° 1 au marché lot n° 1 " Gros Œuvre - démolitions " passé avec l'entreprise SCM Ciron Maçonnerie pour un montant de + 550,00 € HT

Le Conseil Municipal décide de souscrire un contrat de maintenance auprès de la Sté CHAM Chaleur Maintenance pour l'entretien de la chaudière à gaz de "la Maison pour Tous" située au 30 place du Champ de Foire.
Coût annuel du contrat : 116,80 € TTC + option complémentaire (ramonage) 38,02 € TTC


Le Conseil Municipal entérine le choix de la Commission d'Appel d'Offres qui a retenue le Cabinet Jean-Charles Dayot à Buzançais pour assurer la mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de renforcement du réseau d'eau potable - secteur de la Patrière
Tranche ferme : 2.000 € HT
Tranche variable : + 3,6 %


Questions diverses :
Le Conseil Municipal vote une subvention de 500 € à l'Association de Gestion de la Marpa en contre partie de l'ancien mobilier de l'espace de vie de la Marpa qui a été repris par la Commune pour équiper la "Maison pour Tous".


Suite au souhait des propriétaires du Château de la Brosse à Lureuil d'échanger le Chemin rural cadastré n° 99 reliant Champeron aux Bordes - Commune de Lingé avec la commune de Martizay en vue de le déplacer, le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte cette proposition à la seule condition que l'intégralité des frais notariés et frais annexes soient supportés par les futurs acquéreurs.


Le Conseil municipal :

  • donne son accord à l'entreprise César fleurs qui sollicite une sortie sur le parking du stade pour faciliter les conditions d'expédition de ses marchandises
  • dit que la commune se réserve un droit de stationnement devant cette sortie, commune avec celle de Mr et Mme Etienne Martin et celle de Mr et Mme Jean-Jacques Dieudonnet, les samedis, dimanches, jours fériés et lors de manifestations exceptionnelles.
  • S'engage à mettre en place la signalisation nécessaire pour préserver la sortie
  • Lève l'obligation faite à Mr et Mme Dieudonnet de supprimer leur sortie initiale desservant leur parcelle AP n° 340


Le Conseil Municipal accepte le déclassement de la station d'épuration du bourg pour permettre de réduire de deux à un, le nombre d'analyses et confie au Service Technique d'Assistance Technique aux Exploitants d'autosurveillance (SATESE) de transmettre les résultats au Service Police de l'Eau et à l'Agence de l'eau.


Le Conseil Municipal reporte sa décision à une séance ultérieure quant au projet présenté par le CPIE sur le développement durable.


Le Conseil Municipal accepte le nouveau tracé du circuit "Grande Randonnée de Pays" et s'engage à respecter toutes les modalités de gestion proposées par le PNR de la Brenne.


Le Conseil Municipal accepte de faire réaliser des travaux de décompactage du terrain sur le stade de football.


Le Conseil Municipal retient le devis de l'entreprise Méca Dubois d'un montant de 3.000 € HT pour la confection de barrières métalliques permettant de délimiter le terrain de boules sur le champ de foire.


Affichage du 22 mai 2009



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