| Etaient présents : | MM LOUPIAS Jean-Michel. SAUVESTRE André. FLEURY Hervé. VENOT Yves. NAVION Michel. JELODIN Claude. Mme GUILLOTEAU Emmanuelle. Mr ALLELY Pierre Mme PORTUGUEZ. MM BERTHAULT Alain. DOUADY Michaël. Mme MOUTOUSSAMY Danièle. Mr CHARANSONNET Jacques. Mme MECHE Josette.
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| Excusé : | Mr DUBOIS Eric |
| Secrétaire élue : | Mme GUILLOTEAU Emmanuelle |
Le Conseil Municipal décide de reconduire les tarifs eau et assainissement qui seront applicables à compter du 1er Octobre 2009, à savoir :
EAU :
- Location compteur
Ø 15 = 49,5 €
Ø 20 et Ø 30 = 52.32 €
- Prix de l'eau :
De 0 à 100 m3 = 0.73 € le m3
De 100 à 200 m3 = 0,60 € le m3
Au dessus de 200 m3 = 0.40 € le m3
ASSAINISSEMENT :
- Location siphon = 59,81 €
- Eau assainie = 1,00 € le m3
Suite à la conclusion du projet de territoire mené par la Communauté de Commune " CŒUR de BRENNE " Le Conseil Municipal :
- décide de lancer la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme
- confie la conduite administrative de l'opération à la Commune de Saint-Michel-en-Brenne
- procède à la nomination des représentants communaux pour siéger dans la commission intercommunale
- Titulaires :
Mr LOUPIAS Jean-Michel
Mr SAUVESTRE André
Mr VENOT Yves
Mr DOUADY Michaël
- Suppléant :
Mr BERTHAULT Alain
Le Conseil Municipal valide la liste des lauréats au concours communal des maisons fleuries au titre de l'année 2009.
Les récompenses seront remises lors de la soirée des Vœux du Maire le Samedi 09 Janvier 2010.
Le Conseil Municipal retient les devis suivants :
- Armurerie de la Brenne : 150,00 € pour la neutralisation d'un fusil mitrailleur entreposé dans les archives de la Mairie
- SICLI = Renouvellement de plusieurs extincteurs dans les bâtiments communaux 1.102,32 €
- METRO = Acquisition vaisselle salle des fêtes 2.725,21 € TTC
- BENARD =Acquisition d'une armoire frigo pour équiper la Salle Monticello : 1.945,00 € TTC
- MANRIQUE = Acquisition d'objets publicitaires avec le logo de la commune 678,00 € HT
- TOURAINE Nature = Acquisition de clôture de Brande pour masquer trois containers à ordures ménagères
Le Conseil Municipal adopte le projet présenté par France Telecom pour l'enfouissement des réseaux téléphoniques dans la rue du Stade et Rue de la Patrière et donne délégation au Maire pour engager toutes les démarches nécessaires dans le cadre de ces travaux.
Le Conseil Municipal décide de la mise en place de la maison des Séniors à la salle des Associations et procède à sa dénomination "Maison du Village"
Afin d'animer cette structure, le Conseil Municipal autorise le Maire à recruter un agent à temps partiel.
Le Conseil Municipal décide de l'augmentation des tarifs de droits de place applicables pour les foires et brocantes annuelles.
Le Conseil municipal décide d'appliquer un dégrèvement sur la facture assainissement d'un usager victime d'une fuite d'eau sur ses installations situées sur le réseau public communal.
Le Conseil Municipal accorde, à titre tout à fait exceptionnel, la gratuité de la salle des fêtes au Comité des fêtes pour l'organisation de la soirée Disco en remplacement de la manifestation "Gala d'accordéon" qui avait eu lieu en 2008 et qui avait été un échec financier.
L'Union Cycliste de Martizay a mis en place un parcours cycliste qui sillonnera toutes les communes de la CDC "Cœur de Brenne" le samedi 5 décembre 2009 dans le cadre du Teléthon. Le Conseil Municipal prendra en charge le vin d'honneur qui sera offert aux participants lors de l'étape sur notre commune.
Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande du garage "DUBOIS-MECA" qui sollicite l'autorisation d'entreposer quelques épaves de voitures à l'arrière du garage communal.
Cette autorisation est accordée à titre tout à fait exceptionnel, et ce, jusqu'au réaménagement de la zone artisanale par la CDC "Cœur de Brenne".
Le Conseil Municipal prendra en charge l'organisation du concert de guitare qui aura lieu le 23 janvier 2010 à la Salle des fêtes.
Affichage du 25 septembre 2009
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